NOS SOLUTIONS DE FORMATION

PARTIE 1 : LA SIGNATURE D'UN CCMI ET D'UNE NOTICE DESCRIPTIVE

• Le Contrat de Construction de Maison Individuelle (CCMI)

• La notice descriptive et les travaux réservés

• Le permis de construire

  • Les pièces nécessaires pour faire un permis de construire

  • L’instruction du permis de construire

• La Mise Au Point technique (MAP) et les avenants

• Les conditions suspensives : quelles sont-elles et à quoi servent-elles ?

PARTIE 2 : LES ASSURANCES NÉCESSAIRES AUX PROFESSIONNELS DE LA CONSTRUCTION

• Les assurances professionnelles

  • La responsabilité civile décennale

  • La responsabilité civile professionnelle

  • La Tous Risques Chantier

• Les garanties et assurances liées
  au Maitre d’Ouvrage

  • La Dommages-Ouvrage

  • La Garantie de livraison à prix et délais convenus

  • La Garantie de remboursement d’acompte

PARTIE 3 : LA PHASE CHANTIER

• Le démarrage du chantier

  • Les obligations du Maitre d’Ouvrage avant le démarrage

  • La déclaration réelle d’ouverture de chantier

  • L’implantation

• L’intervention des sous-traitants

  • Les documents annuels obligatoires

  • Les documents obligatoires pour le chantier

  • L’intervention sur le chantier

  • Que faire en cas de défaillance du sous-traitant ?

• Le process des appels de fonds

  • Sans garantie de remboursement

  • Avec garantie de remboursement

  • Quand facturer ?

  • La relance client

• La réception de l’ouvrage

PARTIE 4 : LA LEVÉE DES RÉSERVES ET LES GARANTIES DU MAÎTRE D'OUVRAGE

• Le levée des réserves

• Les garanties après réception

  • La garantie de parfait achèvement

  • La garantie de bon fonctionnement

  • La garantie décennale